L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes, les photos, l’audio et l’audio vidéo de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
CONFIDENTIALITE DES DONNEES : |
Conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui vous concernent sont destinées à SILABE. Nous pouvons être amenés à les transmettre à deux sociétés du groupe SRA. Vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatiques et libertés "). Pour l’exercer, adressez-vous à A.R.P Informatique - Pascalis - 8, Allée Evariste Galois - 63000 Clermont-Ferrand ou à contact@silabe.fr.
|
